Droits de propriété intellectuelle :
Le présent site constitue une oeuvre dont le Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Intramédia.
Les photographies, textes, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord ou de tiers ayant autorisé le Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des images qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle et qu'elles soient strictement réservées à un usage professionnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes images qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 152.449 € d'amende.

Sécurité :
Toutes les données vous concernant sont cryptées avant de transiter sur Internet par la technologie Secure Socket Layer (SSL), assurant ainsi leur sécurité. Le site du Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord est lui-même protégé par les dernières technologies.

Confidentialité :
Les données vous concernant ne seront jamais transmises à un tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des données nominatives sur le site du Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données. Pour exercer ce droit, adressez un courrier à Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord Station de Creysse BP 18 46600 Martel.

Crédits photographiques :
Syndicat de Défense de la Noix et du Cerneau de Noix du Périgord
CTIFL / Creysse
Franck Bel